Expédition des certificats : Nous pouvons expédier à pratiquement n'importe quelle adresse dans le monde. Notez qu'il existe des restrictions sur certains produits et que certains produits ne peuvent pas être expédiés vers des destinations internationales spécifiques : cela est un cas exceptionnel et vous sera indiqué lors du choix de livraison. Nous avons des solutions alternatives, parfois des pays voisins ou des dématérialisations de documents, et nous pouvons aussi expédier directement auprès des administrations, comme par exemple un service douanier ou fiscal. Lorsque vous passez une commande, nous estimons les dates d'expédition et de livraison pour vous en fonction de la disponibilité de vos certificats et des options d'expédition que vous choisissez. Selon le fournisseur d'expédition que vous choisissez, des estimations de date d'expédition peuvent apparaître sur la page des devis d'expédition. Il y a aura souvent la possibilité parmi plusieurs modes de transport mais parfois il n'y en aura pas. Si vous avez vraiment besoin d'un transporteur en particulier comme par exemple utiliser votre contrat de ramassage DHL ou Chronopost, contactez nous avant de commander pour que nous puissions vous valider votre ramassage ou alors l'utilisation d'un transporteur sur mesure. Il vous sera souvent proposé une option de NUMERISATION en plus de l'expédition. Ce service vous permet de gagner beaucoup de temps si vous n'avez pas besoin immédiatement de l'original, tout en gardant un prix d'expédition correct, par exemple si vous êtes au Japon, utilisez le format Lettre suivie pour quelques € et la numérisation pour quelques € sera bien plus efficace que de demander un UPS  plusieurs dizaine d'€, tout en recevant la numérisation plus rapidement qu'un UPS( l'envoie est instantané dès que la numérisation est effectuée ).

Veuillez également noter que les tarifs d'expédition pour de nombreux articles que nous vendons sont basés sur la vitesse et aussi le niveau d'assurance ( le niveau d'assurance ne change rien pour vous car en cas d'indemnisation, c'est vous qui serez indemnisé, en revanche nous savons d'expérience que les colis bien assurés font l'objet de plus d'attention de la part des transporteur et/ou du livreur ).

Remarques importantes avant de commander le document :

·         Les certificats de conformité (COC) ne sont disponibles que pour les véhicules qui sont homologués selon une homologation européenne de type de véhicule complet (WVTA).

·         Avant de commander un certificat de conformité (COC) et de déterminer le prix applicable, veuillez vérifier si le véhicule est couvert par une approbation européenne de type de véhicule complet (WVTA). Les véhicules WVTA sont reconnaissables par le numéro d'homologation européen du type de véhicule complet mentionné sur la plaque/l'étiquette du fabricant. Veuillez trouver ici plus d'informations sur le COC concernant les modèles européens approuvés par type de véhicule et pour déterminer si un COC est disponible pour un véhicule.

·         Veuillez ne pas commander de COC s'il n'est pas disponible pour le véhicule concerné. Dans le cas où une commande COC serait toujours passée, alors qu'il est connu à l'avance qu'un COC n'est pas disponible, un remboursement de 40 % est applicable selon nos conditions générales. Par conséquent, 40 % du montant payé sera remboursé dans ces circonstances évitables.

·         Le certificat de conformité (COC) sera fourni en anglais uniquement. Selon la législation de l'UE, le certificat de conformité n'a pas à être délivré dans une langue désignée (c'est-à-dire que toute langue officielle des États membres de l'UE est autorisée). La validité du certificat de conformité (COC) n'est donc pas limitée à des pays européens spécifiques qui appliquent l'anglais comme langue officielle locale (par exemple, Royaume-Uni, Irlande). Bien que les autorités locales puissent demander une traduction du certificat de conformité (COC) dans leur propre langue, les certificats de conformité (COC) eux-mêmes doivent être acceptés dans toutes les langues appliquées dans l'UE.