Certificat de conformité européen

Le Certificat de conformité européen expliqué.

Qu'est ce qu'un certificat de conformité européen ?

Le certificat de conformité européen coc est un document qui explique pourquoi un véhicule donné, ou une série de véhicules donné, avec une mention de la présence du véhicule lors de l fabrication de cette série, est conforme a une ou plusieurs règle européenne de conformité. Ces règles étant variables dans le temps et le retour dans le temps impossible, la conformité se vérifie par rapport aux normes existantes  aune date donnée, qui est celle de la fabrication du véhicule. Cette attestation vérifie donc que la véhicule respecte les normes à cette date.

Ce document vous sera régulièrement demandé pour immatriculer votre véhicule pour qu'il soit mis en circulation. Ce document est valable dans les pays européens. IL peux vous servir aussi en cas de transport international, pour le passage en douane sortie et entrée.

Nous allons vous expliquer ci dessous plus précisément ces cas spéciaux.

Dans quel cas ai-je besoin d'un Certificat de conformité européen ?

Lors de votre demande de carte grise, si votre véhicule est un véhicule d occasion, et qu'il provient d'une autre pays, ce certificat vous sera demandé.

Ce document est valable a minima dans la zone du marché européen, mais aussi dans d'autres pays comme la Suisse, qui ont pris le partit de se fier aux normes Européennes.

Pour un véhicule provenant d'une zone hors UE, il est possible que vous n'obteniez qu'un certificat de non conformité partiel.

Quels sont les équivalents à ce certificat ?

  • L'attestation d identification : Ce document atteste que le véhicule est conforme dans un pays de l'UE, et donc pas extension il est valable dans toute l'UE, vous pourrez donc directement immatriculer votre véhicule comme si il s'agissait d'un coc.
  • Le barré rouge : Ce document ancêtre du certificat européen de conformité, est une attestation de conformité pour un pays donné ou un ensemble de pays. De la même manière que pour l'attestation d'identification, celui ci est suffisant pour directement immatriculer votre véhicule. Par exemple en France, vous pourrez directement obtenir votre carte grise Française.
  • L'attestation de conformité partielle ou totale : Cette attestation identifie les partie de véhicule qui ne sont pas conforme et pourquoi. Il est important de savoir que ce document n'empêche pas d'immatriculer votre véhicule, mais que simplement, cela ne se fait pas de plein droit. IL faudra donc simplement passer par une RTI ( réception a titre isolée ) et aprés contrôle, faire votre demande d'immatriculation.
  • Attestation de conformité : C'est une autre nom pour appeler le coc.
  • coc : c'est l'abréviation de Certificat européen de conformité ( Certificat of conformity )
  • Attestation d'homologation ou certificat d'homologation : c'est là aussi un autre nom pour la même chose, le certificat européen de conformité. La différence est d'une attestation d'homologation peut concerner n'importe quelle zone du monde ( EMEA, USA ect .. )  alors que le coco en concerne que la zone UE + Nord Afrique ( normes européennes)

Comment obtenir un certificat de conformité européen ou une copie ?

Pour obtenir le certificat ou un titre équivalent (voir ci-dessus) , choisissez simplement votre maque dans le menu ou utiliser la fonction recherche du site. Si vous ne trouvez pas, utilisez le formulaire de contact ou envoyer nous un email directement. Sélectionnez votre cas spécifique, puis ajouter le produit a votre panier. Finalisez enfin votre commande en saisissant vos coordonnées postales.

Vous recevrez ensuite un document de la liste ci dessus vous permettant d'obtenir votre certificat d immatriculation.

Que faire si c'est impossible d'en obtenir un ?

Si il n'est pas possible d'obtenir un document , ce qui est extrêmement rare  ( la plupart du temp lorsque la marque ne question n'existe plus ) obtenir la carte grise reste possible. IL vous faudra regrouper le maximum de documentation technique ( nous pouvons parfois vous ne fournir une partie ). Par exemple en France un véhicule de plus de 30 ans peu de fait obtenir une carte grise collection ( nous fournissons ce service que vous trouverez dans autres certificats, véhicules anciens ) .

Combien coute le certificat de conformité européen ?

Vous avez besoin de la documentation d'homologation dans le but d'immatriculer votre véhicule ? Vous êtes ici sur le service le moins cher en Europe. Les autres sites ne vous permettent pas de bien spécifier votre cas et donc de bien vous avertir du tarif qui correspond a votre cas, et donc vous enverrons bien souvent un montant supplémentaire à payer. Chez nous, si vous signalez bien votre cas, vous n'aurez jamais rien d'autre a payer en amont. Si vous avez un doute, écrivez nous, notre équipe documentaire se fera un plaisir de vous répondre.

Notre société délivre le certificat dans un temps très court, car nous avons des volumes de transaction important, et donc avons des flux réguliers.

Notre organisme est agréé par l'union européenne pour établir ces documents.