EXPEDITION GRATUITE sur plus de 100 différents certificats. 10€ DE REDUCTION lors de votre seconde commande, CODE: SALE10. Quelles sont les possibilités pour obtenir un certificat de conformité gratuitement ?
En 1992, les représentants des États membres de l'UE se sont mis d'accord sur une législation qui prévoyait initialement un système unique pour certifier qu'un véhicule était conforme aux exigences techniques et de sécurité. Ce document a été apellé certification Européen de conformité.
Le certificat de conformité ou COC peut s'avérer parfois d'un montant important. Ce montant résulte de la nécessité d'une recherche approfondie parmi les série de véhicule et parmi les pièces de la série pour vérifier si il est bien conformé à la réglementation nationale du pays de destination. Avant de pouvoir être mis sur le marché, les véhicules sont soumis à des tests spécifiques par un service technique conformément à la législation communautaire. Mais parmi tout ces coûts est il possible d'avoir pour gratuitement ou au moins un peu moins cher une Certificat de conformité Européen ?
1- Contacter les précédents propriétaires.
Le précédent propriétaire à peut-être conservé l'original et même si il l'a perdu, bien souvent, un scan ou une photocopie peut être suffisant ( cela dépend du pays d'immatriculation, par exemple, pour la France cela sera suffisant mais les pays comme l'Espagne persiste a n'accepter que du papier).
Si le véhicule est ancien il peut s'agir aussi d'un barré rouge, qui est en quelques sorte l'ancêtre du COC gratuit. Sur la base d'un certificat de conformité, une immatriculation européenne du véhicule devient possible gratuitement donc.
2- Il s'agit d'un véhicule neuf ou n'ayant jamais été immatriculé.
Dans ca cas précis, c'est quitte ou double, pour certaines marques, c'est plus cher mais pour beaucoup, c'est gratuit. Demande nous un devis dans ce cas précis, mais attendez vous a ce qu'il soit payant la plupart du temps, car il faut que le véhicule n'ai jamais été immatriculé, en plus d'être neuf.
3- Vous avez acheté le véhicule en concession ou en garage
Tentez la négociation ! Il est possible de demander en amont la fourniture de ce document ou une remise sur le prix, correspondant au tarif sur notre site. Vous pouvez nous contacter pour l'émission d'un devis en bonne et due forme, mais bien souvent, une impression d'écran suffira.
4- Le véhicule justifie de plus de 30 ans révolus.
Si la première date d'immatriculation est âgée de plus de 30 ans, alors vous pouvez éviter l'obtention d'un certificat et passer par une attestation de véhicule de collection. Vous trouverez cette procédure dans notre menu de gauche ( autres certificats ).
Si le véhicule a presque 30 ans ( 29 ans par exemple) , nous vous conseillons d'attendre car cette procédure est beaucoup moins chère.
5- Vous ne roulez pas sur route publique.
Pas besoin de certificat de conformité ! Si vous ne roulez que sur terrain privé, il n'est pas nécessaire !
Par exemple si votre véhicule ne servira que pour des courses automobiles ( course de côté, circuit ), vous n'avez pas besoin d'homologation car elle n'est nécessaire que sur route ouverte.
7- Le COC n'est pas obligatoire par dérogation.
Dans certains cas comme pour une cylindrée de moins de 50cm3 sur deux roues, il peut être possible de ne pas avoir besoin de COC. Le COC ne sera certes pas vraiment gratuit mais cela revient au même puis ce que vous ne devrez pas le payer.
6- Renégociez
Les couts cachés lors d'une transaction commerciale peuvent être reconnus pa run tribunal come une tromperie, et ce même dans d'autres pays européens. Expliquez au vendeur qu'il était tenu de justifier de l'homologation du véhicule qu'il vendait et que si ce n'est pas le cas, il doit baisser le prix en conséquence. De la même manière que ele vendeur d'un bien immobilier se doit de justifier d'une expertise pour l'amiante et le thermites.
Nous avons souvent par le passé, proposé notre service de prestation d'aide a la négociation pour ces cas particuliers, notamment pour des véhicules ou les COC sont très chers.
Cas du contrôle technique :
Pour les véhicules importés dans un autre pays de l'UE depuis un autre pays de l'UE, ce document ou un document similaire est requis pour permettre aux stations ITV inspectant le véhicule de confirmer qu'il est acceptable dans votre pays.